Notre chroniqueur Ioan Voicu, ancien ambassadeur de Roumanie en Thaïlande, s’attarde sur le sujet clef des migrations en Asie pacifique. A l’heure où l’Europe se pose régulièrement la question des migrants, ce sujet est, lui aussi, au cœur de la prospérité asiatique en pleine crise du coronavirus.
Une analyse de Ioan Voicu, professeur invité à l’Université de l’Assomption à Bangkok
Il y a aujourd’hui plus d’un milliard de migrants dans le monde, et plus de 270 millions d’entre eux ont traversé les frontières internationales. Ils occupent des emplois dangereux et, pendant l’ère Covid-19, certains emplois vitaux, travaillant comme médecins, infirmières, soignants, coursiers et vendeurs.
On estime qu’aucun phénomène n’a été aussi affecté par la réaction de l’humanité à Covid-19 que la migration. En fait, les êtres humains sont le principal vecteur de transmission du virus, de sorte que les aspects pratiques pluridimensionnels de la réponse mondiale à cette grave situation ont dû être sur la liste des priorités dès le premier jour.
Nations Unies
Selon les statistiques des Nations Unies, les migrants internationaux représentaient 3,5 % de la population mondiale en 2019, contre 2,9 % en 1990. Cela indique que le nombre de migrants internationaux dans le monde a augmenté plus rapidement que la population mondiale. Toujours en 2019, les migrants internationaux représentaient en moyenne 12 % de la population totale dans les régions plus développées, alors qu’ils ne représentaient que 1,9 % de la population dans les régions moins développées.
Les migrants de pays d’Asie et du Pacifique jouent un rôle important en tant qu’acteurs du développement, mais restent peu reconnus.
Plus de 100 millions de personnes originaires des pays d’Asie et du Pacifique vivent en dehors de leur pays de naissance et nombre d’entre elles sont des travailleurs migrants temporaires confrontés à des difficultés et à des abus. Certains pays imposent des restrictions non seulement à l’entrée des migrants sur leur territoire, mais aussi sur leurs droits fondamentaux et leur capacité à accéder à la protection sociale.
Avec plus de 662 000 migrants internationaux enregistrés en Asie du Sud-Est en 2019 et un peu plus d’un tiers d’entre eux étant des réfugiés, cela pose un grave problème pour l’Asie du Sud-Est.
Étant vulnérables en raison de leur statut juridique sans papiers, du manque de documents de voyage valides et ayant traversé les frontières internationales par des moyens irréguliers, les migrants en situation irrégulière sont particulièrement touchés par la Covid-19. Cette vulnérabilité est encore aggravée par les pays qui resserrent fortement leurs mesures de contrôle aux frontières.
En 2021 les migrants sont à l’avant-garde de la lutte contre la Covid-19. Leur travail dans les services de santé, de transport et de restauration a rendu la vie sous confinement dans beaucoup de pays plus supportable.
Délibérations internationales
L’une des tables rondes tenue dans le cadre du Forum Asie-Pacifique pour le développement durable, organisée par la Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie et le Pacifique (CESAP) en mars 2019, avait recommandé de s’attaquer aux inégalités, qui sont l’un des moteurs de la migration, et de faire reculer les inégalités auxquelles sont confrontés les migrants.
Les participants ont recommandé que la migration soit un choix, qu’elle se déroule de manière sûre, ordonnée et régulière, et que les droits humains des migrants soient protégés. Ils ont convenu que des mécanismes devraient être mis en place pour produire et partager des données relatives aux migrations précises et ventilées, destinées à orienter les politiques ayant trait à cette question.
Au niveau mondial, les participants aux conférences sur la population, notamment celles qui se sont tenues à Bucarest (1974), à Mexico (1984) et au Caire (1994) ont examiné divers aspects des migrations internationales dans le contexte de la dynamique démographique, et les États ont été invités à respecter les droits humains des migrants et à prévenir la discrimination. Lors de ces conférences, les États ont également été exhortés à atténuer les effets de la « fuite des cerveaux », à protéger les travailleurs migrants, à réglementer les flux migratoires par le truchement d’accords bilatéraux et multilatéraux, et à trouver des solutions durables pour les réfugiés.
Vers une conférence internationale
L’Assemblée Générale des Nations Unies (AGNU) a demandé à plusieurs reprises au Secrétariat de consulter les États Membres pour décider de l’organisation d’une conférence internationale sur les migrations internationales.
Les pays restant divisés sur cette question, l’AGNU a organisé un Dialogue de haut niveau sur les migrations internationales et le développement en 2006 qui a abouti à la création du Forum mondial sur la migration et le développement. La Déclaration adoptée lors du deuxième Dialogue de haut niveau sur les migrations internationales et le développement, organisé en 2013, a permis de jeter les bases de l’inclusion des migrations internationales dans le Programme de développement durable à l’horizon 2030.
En 2016, l’AGNU a organisé une réunion plénière de haut niveau sur la gestion des déplacements massifs de réfugiés et de migrants. La Déclaration de New York pour les réfugiés et les migrants a amorcé un processus de négociations intergouvernementales visant à adopter un pacte mondial sur les migrations.
Un intérêt majeur
En décembre 2018, les États Membres ont adopté le Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières à Marrakech (Maroc). Dans ce Pacte, les chefs d’État et de gouvernement et les hauts représentants affirment que les migrations présentent un intérêt majeur pour le développement durable des pays d’origine, de transit et de destination et reconnaissent que les migrations contribuent à la réalisation des objectifs de développement durable.
Le Forum d’examen des migrations internationales sert de principal espace intergouvernemental permettant aux États Membres de débattre et de s’informer mutuellement des progrès accomplis dans la mise en œuvre du Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières, y compris ceux qui ont trait au Programme 2030.
Le future Forum d’examen se tiendra à New York au cours du premier semestre de 2022.
Pendant la pandémie de Covid-19
Entre temps, le 21 décembre 2020, dans une résolution introduite par le Groupe des 77 et la Chine, l’AGNU a note dans le préambule du document, avec une vive préoccupation, que la pandémie de maladie à coronavirus 2019 (Covid-19) fait peser une menace sur la santé, la sécurité et le bien-être, qu’elle entraîne de grands bouleversements pour les sociétés et les économies, qu’elle a des conséquences désastreuses pour la vie et les moyens d’existence des populations et que ce sont les plus pauvres et les plus vulnérables qui sont les plus touchés, réaffirmant son ambition, à savoir qu’il faut redresser la barre pour atteindre les objectifs de développement durable, en adoptant des stratégies de relèvement durables et inclusives qui permettent d’avancer plus rapidement dans la mise en œuvre intégrale du Programme 2030 et de réduire le risque de chocs futurs.
En fait, le Groupe des 77 et la Chine est composé de 134 États membres de l’ONU, y compris les 10 membres de l’ASEAN. C’est un forum qui est bien place pour considérer dans une résolution que la pandémie appelle une action mondiale fondée sur l’unité, la solidarité et le renouvellement de la coopération multilatérale.
Malgré sa pertinence directe pour plus d’un milliard d’êtres humains, ce document diplomatique n’a pas été évoqué par médias de masse.C’est la raison pour laquelle nous allons le résumer et l’analyser ci-dessous, dans le plein respect de sa terminologie d’origine.
L’impératif de la coopération
Ayant a l’esprit la réalité dramatique du phénomène de la migration, l’AGNU est consciente qu’il importe de coopérer à l’échelle internationale pour faire en sorte que les migrations soient sûres, ordonnées et régulières, sachant les contributions positives qu’apportent les migrants à une croissance inclusive et au développement durable, dans leurs pays d’origine, de transit et de destination, ainsi qu’à la riposte à la crise provoquée par la Covid-19.
L’AGNU a note en même temps avec préoccupation que les migrants comptent souvent parmi les personnes qui sont en situation de vulnérabilité face aux effets de la pandémie de Covid-19 en raison de divers facteurs, notamment leurs conditions de vie et de travail, leur statut migratoire, leurs connaissances locales et leurs réseaux locaux limités, leur niveau d’inclusion dans les pays de destination et la xénophobie dont ils font l’objet, soulignant que, dans de nombreux pays, les migrants représentent une part considérable de la main-d’œuvre dans des secteurs d’activité clefs qui sont restés ouverts et actifs tout au long de la crise, tout en étant également surreprésentés dans certains secteurs les plus durement touchés par la pandémie, ce qui les force au sous-emploi et au chômage.
Menace d’un genre unique
On a noté également, toujours avec préoccupation, que les mesures prises pour enrayer la propagation du virus, telles que le confinement total et la fermeture de sites, ont parfois aggravé les conditions de vie des migrants et que les fermetures de frontières ont également exercé une pression sur la sécurité de l’emploi.
La Covid-19 représente une menace d’un genre unique pour les envois de fonds, car les effets de la pandémie sur le développement durable ont privé de nombreux travailleurs migrants de leur principale source de revenu, entravant ainsi la capacité des familles qui reçoivent ces fonds de subvenir à leurs besoins fondamentaux, tout en tenant compte des droits, des obligations et des attentes des pays d’origine, des pays de destination et des personnels de santé migrants.
La même préoccupation a été exprimée sur les départs à l’étranger de membres du personnel de santé des pays en développement, qui ont suivi des formations poussées et sont hautement compétents. Ces départs se poursuivent à un rythme croissant, ce qui affaiblit les systèmes de santé des pays d’origine.
Dans le paragraphe final du préambule, l’AGNU s’est déclarée consciente du lien important et complexe qui existe entre les migrations internationales et le développement, ainsi que de la nécessité de faire face aux difficultés que les migrations présentent pour les pays d’origine, de transit et de destination et d’exploiter leur potentiel, sachant que si les migrations posent des problèmes, elles ont également des retombées positives pour la communauté internationale.
Que peut-on faire pour remédier à la situation?
L’AGNU n’a pas pu éviter cette question cruciale, à laquelle a répondu dans le dispositif de la résolution analysée dans ces pages, – une section du document composée de 12 paragraphes.
Cependant, la réponse est trop générale, sans éléments spécifiques, une situation déterminée, sans aucun doute, par la volonté évidente de ne pas compromettre le rassemblement de la majorité des voix nécessaire pour l’adoption de la résolution, un document qui n’a pas rencontré le consensus des États membres. 181 États ont voté pour, trois ont voté contre (USA, Israël et Hongrie) et un pays s’est abstenu (Libye).
Voici les principales idées-force du dispositif de la résolution:
Renforcer les synergies
Il faut renforcer les synergies entre les migrations internationales et le développement à tous les niveaux, y compris aux niveaux mondial, régional, national et local, selon qu’il conviendra.
Les États Membres doivent prendre des mesures pour que les migrants soient pleinement associés à la riposte à la pandémie de Covid-19 et aux efforts de relèvement, dans un esprit de coopération internationale et en accord avec les politiques, la législation et la situation nationales, sur la base du partage des responsabilités, y compris l’obligation des États de réadmettre leurs propres nationaux, en tenant compte de la vulnérabilité des migrants et de leurs contributions à la riposte à la crise de la Covid-19 et aux efforts de relèvement, entre autres, en veillant au plein respect des droits humains et des libertés fondamentales de tous les migrants, quel que soit leur statut migratoire, en rendant les envois de fonds plus rapides, plus sûrs et moins coûteux, en continuant d’établir des cadres normatifs et réglementaires qui favorisent la concurrence, la réglementation et l’innovation sur le marché des envois de fonds, en élaborant des programmes et des instruments qui favorisent l’inclusion financière des migrants et de leur famille tout en tenant compte des questions de genre, afin de lever les obstacles structurels à l’égalité d’accès des femmes aux ressources économiques, en ramenant à moins de 3 pour cent les coûts de transaction des envois de fonds d’ici à 2030 et en renforçant la coopération bilatérale, sous-régionale, régionale, interrégionale et multilatérale pour favoriser la protection, le bien-être et la réintégration effective et durable dans les marchés du travail des travailleurs migrants, conformément aux politiques nationales.
L’AGNU salue à cet égard le rôle joué par le Réseau des Nations Unies sur les migrations et par l’Organisation Internationale pour les Migrations, en sa qualité de coordonnatrice.
De son cote, l’AGNU s’engage de nouveau à veiller au plein respect des droits humains et des libertés fondamentales de tous les migrants, quel que soit leur statut, et à soutenir leurs pays d’origine, de transit et de destination, dans un esprit de coopération internationale, en prenant en compte la situation de chaque pays.
Le contexte institutionnel et diplomatique
Dans le contexte institutionnel, l’AGNU rappelle le Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières adopté par la Conférence intergouvernementale chargée d’adopter ce Pacte, tenue à Marrakech (Maroc) les 10 et 11 décembre 2018. Elle constate que le Pacte mondial est le premier texte négocié par les gouvernements, sous les auspices des Nations Unies, couvrant les migrations internationales sous tous leurs aspects.
Sur le plan diplomatique,l’AGNU estime que les Dialogues de haut niveau sur les migrations internationales et le développement permettent d’approfondir le débat sur les aspects pluridimensionnels des migrations internationales et du développement afin de définir des moyens appropriés permettant de tirer le meilleur parti des avantages que présentent les migrations internationales sur le plan du développement et de réduire au minimum leurs effets indésirables.
Dans le même temps, l’on estime qu’à la suite de l’adoption du Pacte mondial, le Dialogue de haut niveau sur les migrations internationales et le développement a été redéfini et est devenu le Forum d’examen des migrations internationales, qui servira de principal espace intergouvernemental permettant aux États Membres de débattre et de s’informer mutuellement des progrès accomplis dans la mise en œuvre de tous les aspects du Pacte, y compris ceux qui ont trait au Programme de développement durable à l’horizon 2030, avec la participation de tous les acteurs concernés.
Ce Forum se tiendra tous les quatre ans à compter de 2022.
L’AGNU se félicite que le Secrétaire général de l’ONU ait décidé de créer le Réseau des Nations Unies sur les migrants et le prie de lui présenter en 2022 un rapport sur l’application de la résolution présentée dans ces pages.
Enfin, l’AGNU a décide d’inscrire à l’ordre du jour provisoire de sa session de 2022, au titre de la question intitulée « Mondialisation et interdépendance », la question subsidiaire intitulée « Migrations internationales et développement »
Quel impact ?
Il est vrai que la résolution analysée ci-dessus ne contient que des recommandations dont la mise en œuvre dépend entièrement de la volonté politique des États membres, mais la signification politique et morale de la résolution ne peut être ignorée.
A cet égard, j’ai trouvé assez d’actualité la conclusion lucide exprimée par Michel Virally, mon professeur de droit international public de l’Université de Genève. Selon lui, “La recommandation donne un contenu concret aux engagements statutaires des États et déterminer les conditions dans lesquelles ils devraient s’en acquitter. Ces derniers ont le droit de lui opposer leur propre conception, mais ne peuvent utiliser ce droit pour se soustraire à leurs obligations. Ils ne sauraient éviter de se conformer à la recommandation qui leur est adressée que si leur refus se justifie en droit et en fait. Ils peuvent d’ailleurs renoncer à ce droit d’appréciation individuelle ou encore s’engager à faire étudier la recommandation par leurs autorités contrôlées en droit interne et à faire rapport sur les mesures qu’ils ont prises pour la mettre en œuvre”.
Objectifs importants pour l’ASEAN.
Pour l’avenir, il convient de rappeler que la Convention internationale de 1990 sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille, entrée en vigueur en 2003, est le traité international le plus exhaustif concernant les droits de tous les travailleurs migrants. Seulement 56 États Membres ont ratifié la Convention de 1990, lesquels accueillaient seulement 10 % des migrants du monde.
Parmi les membres de l’ASEAN seulement les Philippines et l’Indonésie sont parties a cet instrument juridique multilatéral.
Ce n’est que lorsque cette Convention deviendra universelle et sera pleinement mise en œuvre de bonne foi que l’on pourra affirmer qu’au moins un réel progrès juridique aurait été réalisé pour résoudre un problème crucial des droits de l’homme pour tous les migrants dans le monde entier.
Il est donc urgent d’inviter les États qui ne l’ont pas encore fait à envisager de ratifier cette Convention internationale ou d’y adhérer, et à envisager d’adhérer aussi aux conventions pertinentes de l’Organisation Internationale du Travail.
Au niveau de l’ASEAN, il convient de mentionner une conclusion importante formulée par le Sommet de l’ASEAN de novembre 2020 sous la présidence du Vietnam.La déclaration du président mentionne entre autres: l’adoption des lignes directrices de l’ASEAN sur le retour effectif et réintégration des travailleurs migrants dans le cadre du suivi du consensus de l’ASEAN sur la protection et la promotion des droits des travailleurs migrants; le rapport d’étude comparative sur les lois et les politiques. La gestion des travailleurs migrants dans l’ASEAN a fourni des informations utiles pour l’entrée, le séjour et la sortie des travailleurs migrants à travers la région.
La pandémie actuelle de Covid-19 est une crise en cours qui a révélé des problèmes graves dans le monde entier, y compris dans les politiques et pratiques de travail des migrants dans la région de l’ASEAN. Mais chaque crise offre des opportunités. En Thaïlande le gouvernement a clairement repéré une opportunité en décidant de légaliser les travailleurs migrants sans papiers. Plus précisément, le gouvernement thaïlandais a décidé d’accorder une amnistie aux travailleurs sans papiers des pays voisins, à savoir le Myanmar, le Laos et le Cambodge, et de leur permettre de rester et de travailler dans le pays pendant encore deux ans.
C’est en effet une décision bienvenue. Les migrants ont le droit à un avenir meilleur, dans un monde plus sûr et plus résilient. C’est le devoir collectif de tous les États d’agir en faveur d’une migration plus sûre et digne pour tous.
Un événement prometteur
Enfin, un espoir modéré peut être exprimé pour 2021. Un événement multilatéral prometteur en la matière a été officiellement annoncé.Dans la zone Asie-Pacifique, l’examen régional de la mise en œuvre du Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières est organisé par la CESAP et le Réseau régional des Nations Unies sur les migrations pour l’Asie et le Pacifique, utilisant la plate-forme de la CESAP. Cet examen régional aura lieu à Bangkok du 10 au 12 mars 2021.
Nous pouvons souhaiter plein succès à cet événement diplomatique spécialisé dont les résultats devraient être fructueux à l’échelle mondiale pour la complexe cause des migrants.
Le Dr Ioan Voicu est professeur invité à l’Université de l’Assomption à Bangkok.
